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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE COMPOSANTS ELECTRIQUES
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BACK-TRONIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

BACK-TRONIC
SOCIETE DE COMPOSANTS ELECTRIQUES société anonyme

Numéro de dépôt :
96656491
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2016

Présentation de la marque BACK-TRONIC

Déposée le 20 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE COMPOSANTS ELECTRIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACK-TRONIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE COMPOSANTS ELECTRIQUES domicilié(e) ZI, rue du Clos Reine,78410 AUBERGENVILLE (dossier no 2343882) - 78410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 005 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2343882) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACK-TRONIC est expirée depuis le 20 décembre 2016.

SOCIETE DE COMPOSANTS ELECTRIQUES a également déposé les autres marques suivantes : RIVIERA , TORONADO , MAGSTONE , SONABEL , STRITONE , MECANIPLAST


SOCIETE DE COMPOSANTS ELECTRIQUES société anonyme - ZI, rue du Clos Reine,78410 AUBERGENVILLE (dossier no 2343882) - 78410 - France - SIREN 582005740


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2343882) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Inscription le 4 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°454834 - Publication au BOPI 2007-06-04

Inscription le 4 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°454835 - Publication au BOPI 2007-06-04

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2007 n°2343882 - Publication au BOPI 2007-06-14

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Dispositif destiné à équiper les véhicules automobiles pour détecter et signaler la présence d'obstacles lors de déplacements en marche arrière